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Tableaux de bord

Tableau de bord 2014      Tableau de bord 2015      Tableau de bord 2016

 

Mieux comprendre les assecs de la Miette

La disposition d9 du SAGE a pour objet l'identification des causes des assecs de cet affluent de l'Aisne. Une étude menée par le BRGM et financée par l’Agence de l’Eau a caractérisé le fonctionnement de la Miette. Synthèse de l'étude

 

Synthèse de la qualité des eaux souterraines brutes 2007-2015 sur le SAGE

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Urbanisme

SDAGE et documents d'urbanisme : guide de compatibilité

Guide de compatibilité SAGE Aisne Vesle Suippe / documents d’urbanisme

 


      Les redevances de l'agence de l'eau  

Fiche - des redevances à vocations multiples

Fiche redevance pour prélèvement sur la ressource en eau

Fiche redevance pollutions domestiques et modernisation des réseaux de collecte

Dans quelle zone de redevance se situe ma commune ? 

Les redevances : leur régime fiscal 

Note de l'agence de l'eau à joindre au rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement

      Quels taux de TVA appliquer ?

TVA et eau potable

TVA et assainissement


      Gestion patrimoniale des réseaux

Guide de l'ONEMA : gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable

Guide de l'association des maires de France : Inventaire des réseaux d'eau et d'assainissement


     Exemples de règlements de service

Règlement de service eau potable Communauté Urbaine du Grand Reims  

Règlement de service assainissement collectif Communauté Urbaine du Grand Reims

Règlement de service assainissement non collectif Communauté Urbaine du Grand Reims

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Syndicat mixte Intercommunal d’Aménagement du Bassin de la Vesle
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Tél : 03.26.77.70.47 / Fax : 03.26.77.70.69